ATELIER CHANDAMY Fabricant et concepteur d'accessoires et d'anneaux de tringles à rideaux
ATELIER CHANDAMY Fabricant et concepteur de tringles à rideaux, d'accessoires et d'anneaux
Notre Catalogue
Mentions Légales
   MENTIONS LEGALES en application de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000
PRESENTATION GENERALE
Propriétaire du Site
Atelier Chandamy
Mme Yvette Douterlot
26 avenue Du Dr Belletrud
06530 Peymeinade - France
Directeur Publication
Mme Yvette Douterlot
Conception et Hébergement du Site
Crea2Web
68, rue Auguste Pégurier
06200 Nice
www.crea2web.com
   REGLEMENT D'UTILISATION

1 . Propriété, Droit d'auteur
Le site internet www.atelier-chandamy.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de Mme Yvette Douterlot.
La totalité du contenu - textes, logos, scripts, images animées ou non, icônes… - est donc protégé. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, E-mail, ou tout autre support de communication) même partielle (autres que celles prévues par l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de
Mme Yvette Douterlot et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Mme Yvette Douterlot est producteur.

2 . Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Mme Yvette Douterlot met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
En navigant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre du dit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

3 . Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Mme Yvette Douterlot, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Mme Yvette Douterlot à l'adresse suivante :
 
ATELIER CHANDAMY
Mme Yvette Douterlot
26 avenue Du Docteur Belletrud
06530 Peymeinade - France

 
SARL au Capital de 7622 € - RC Grasse 87 B 83 - SIRET 340 691 245 00013 - N° de TVA CEE : FR 73340 691 245

4 . Liens Hypertextes
Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.
La création de liens hypertextes vers le site www.atelier-chandamy.com est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.atelier-chandamy.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Mme Yvette Douterlot.

Accueil - Notre Entreprise - Notre Savoir-Faire - Nos Références - Nous Contacter - Mentions Légales - Liens
ATELIER CHANDAMY - 26 avenue Du Docteur Belletrud - 06530 Peymeinade - Fax 04.93.66.31.94
Copyright © 2008 - Atelier Chandamy - Design et Référencement Crea2Web.com Web Agency